1er cours de Duhamel

De la Démocratie à travers le Monde
Démocraties, démocraties
10/10/07

Définition très étroite en général : des élections libres^^
C’est un préjugé de croire que la Démocratie est une invention occidentale
1ère approche de la démocratie : elle implique liberté et égalité. C’est un principe profondément révolutionnaire ; on obéit à des règles acceptées par nous. Chacun vaut l’autre d’où l’égalité. Fondement essentiel direct
Et comment le choix pourrait valoir s’il n’était pas libre ?

La démocratie = gouverner par la discussion publique. Elle implique la liberté de participer de la discussion et l’égalité entre ceux qui discutent. Rawrs (2002) A theorie of Justice (1971) traduit en Français en 1987 affirme que « en définitive, le concept fondamental d’une démocratie fondée sur la délibération est le concept du débat en soi. Lorsque les citoyens débattent, ils échangent leurs opinions et discutent de leurs propres idées sur les principales questions d’ordre public et économique » = échange d’opinions et discussion de ses propres idées : « exercice de la raison publique » / délibération. (on est loin de la stricte générie électorale)
Prix Nobel d’Economie en 1998, Amartya Sen dans La démocratie des autres la définie comme « gouvernement de la discussion » et appelle à la largeur de vue sur les origines de la démocratie. Il faut avoir une vision universelle des origines de la démocratie.
Celles-ci viennent d’Athènes mais aussi du continent africain, de l’Inde. Reprendre les travaux des anthropologue sur les gouvernements par consensus
Origines indiennes : IIIe avant J-C, Ashoka avait pris Conseil auprès des bouddhiste avant de proclamer un édit pour ne pas encenser sa propre secte et dénigrer les autres sectes.
Multifonctionnalité de la Démocratie : multiplicité des avantages, diversité
- Valeur intrinsèque : la liberté politique fait partie de la liberté de l’homme en général. Pouvoir exercer ses droits civils et politiques est une condition pour mener une bonne vie, une vie satisfaisante pour soi et pour les autres.
- Valeur instrumentale : apporte plus d’avantages que d’inconvénients. Travaux économiques qui prouvent que les famines ont perduré dans les pays de dictature militaire (Soudan, Somalie) ou à parti unique (URSS, Chine de la fin des années 50) alors que des pays démocratiques comme l’Inde ont réussi à résorber les famines.
- Valeur constructive : aide à constituer des citoyens. Fixer des valeurs et des priorité pour une société. Compréhension des valeurs et des besoins.

I) Le conditions de la démocratie
2 types de définition :
- Démocratie électorale : souveraineté du peuple = libre choix des gouvernants par les
gouvernés, à échéances régulières.
C’est une condition de la démocratie nécessaire, mais elle n’est pas suffisante. (elle peut conduire à une tyrannie : 1933 en Allemagne -> Hitler arrivé au pouvoir légalement) + Stalinisme : volonté du peuple soviétique dans les années 30… la souveraineté du peuple ne suffit pas, il faut une definition plus large. On ajoute alors :
- Démocratie constitutionnelle : respect des droits fondamentaux. Consécration + protection
par un juge indépendant pour garantir ces droits : Etat de droit
Il faut aussi un esprit civique (sans quoi elle serait superficielle et non substantielle)
- Démocratie substantielle : Conditions de démocratie effective, dans les institutions et dans la
société.
 3 cercles concentriques , les définitions ne s’excluent en rien.

A ) Exigences/ Institutions
3 principales conditions :
- Système représentatif : il faut un espace public, avec associations, clubs de pensées, partis politiques, organisation libre qui permettent l’élection sincère de représentants.
- Elections libres : soit vision restreinte, soit d’autres questions sur la question de la liberté (argent par exemple : aux Etats Unis, la campagne pré-électorale inclut la collecte d’argent : atout de réunir plus de millions de dollars que son adversaire. L’actuel maire de New-York, milliardaire, a dépensé 75 millions de dollars (100 par électeurs) ; en France ce n’est pas un signe de liberté. Les dépenses électorales sont plafonnées, les dons d’entreprises interdits.
- Des pouvoirs séparés, indépendants : condition dans la conception, même restrictive. Minimum d’indépendance entre pouvoir judiciaire et les autres, sinon les élections ne peuvent pas être libres.
Mexique : PRI au pouvoir pendant 70 ans. La création d’un institut fédéral indépendant pour contrôler la fraude électorale a introduit une alternance.

B) Exigences/ société
- Nécessité d’avoir une société civile autonome, indépentante du pouvoir politique.
Bon critère : le nombre des ONG (Organisations Non-Gouvernementales) : définies par la négative (« Non-gouvernementales ») Elles ont par contre d’autres dépendances…
- Médias indépendants. Comment avoir des groupes économiques puissants, indépendant du
pouvoir économique ?
En France il n’existe presque pas de groupes de presse independant du pouvoir économique et politique mais il existe un pluralisme externe : pluralité de la presse quotidienne, radios, chaînes de télévision et un pluralisme interne : règles protégeant l’indépendance des journalistes, la diversité des points de vue.
- Contrôle civil des forces de sécurité. Le pouvoir civil contrôle le pouvoir militaire.
La question réglée en France, depuis 45 ans. (dernier coup d’Etat pendant la guerre d’Algérie) mais dans beaucoup de pays c’est encore un problème.

II) L’évaluation d’une démocratie
On adopte des critères qui peuvent être utilisés pays par pays.
A) Indicateurs quantitatifs (objectifs)
Critères mesurables.
- niveau de participation, degré d’enracinement de la démocratie, nombres de sièges détenus par des femmes au Parlement, nombres d’adhérent aux partis, aux syndicats, nombre d’ONG… Ils sont relatifs aux droits fondamentaux. 1966 pacte de Droit Civil

B) Indicateurs qualitatifs (subjectifs)
Ils sont obtenus par des évaluations faites par des experts indépendants. Si on veut qu’elles soient perçues comme objectives, elle peuvent prendre la forme de notation.
Degrés de transparence, concurrence dans l’élection, évaluation de la liberté expression, discussion, droits politiques, pluralité des partis, consistance de l’opposition, statuts des minorités, liberté de presse, objectivité des médias…

Gouvernance : manière de gouverner. Degré de stabilité politique ? Violence physique exercée par le pouv ? Impartialité du droit et respect du droit ? Existence d’un Etat de droit ? (Rule of Law ?) Degré d’effectivité de cet Etat droit ? (judiciaire existant mais corrompu ?)
Si la sanction des violations du droit s’achète, on ne peut pas avoir de démocratie !
Evaluation de l’effectivité gouvernementale (stabilité, honnêteté et qualité de l’administration)
Evaluation de la corruption publique.
ONG spécialisées dans ces évaluations. (transparence internationale)
Pays propres (Finlande, Danemark, Suède, Autriche, Lux, Pays Bas, RU, Allgne) semi-corrompus (Italie, Hongrie, Grèce, Slovaquie, Lituanie ,Pologne)



III) L’Etat de la démocratie

A) Les progrès
Avec la définition minimaliste : pas trop de problème dans le monde (sauf Etats Arabes et Asie de l’Est) prédominance des démocraties électorales + extension.
Mais parfois elle est artificielle^^ Les procédés de limitations de la démocratie électorale sont nombreux (élections semi-libres souvent)
Mais avec les autres critères :
- Régimes démo aujourd’hui 82 avant : 44
- Situations intermédiaires aujourd’hui 39 avant : 13
- Régimes autoritaires aujourd’hui 26 avant : 67
60% de l’humanité vit sous des régimes plutôt démocratiques aujourd’hui mais 30 % encore sous des régimes autoritaires (Chine). C’est tout de même une amélioration, avant presque la moitié de la population vivait sous un régime autoritaire.

B) La fragilité
Les conflits internes se sont multipliés, il y a moins de guerre qu’avant - avec la fin de la Guerre froide et des guerres coloniales (plus intervention de l’ONU) mais beaucoup plus de conflits intra-étatiques, guerres internes qu’avant. Dans les pays qui ont l’IDH le plus faible, plus des deux tiers ont été ravagés par des guerres internes (Mozambique : 16 années de guerre civile, plus d’école, 40% des infrastructures de santé/hôpitaux détruits)
Quand la démocratie est trop exclusivement réduite à la question électorale, la mauvaise démocratisation peut être un facteur d’aggravation du conflit.
Ex) En Côte d’Ivoire, la volonté farouche d’un processus électorale immédiat a conduit à des épisodes de déchirements civils.
Ex) L’Irak, question des processus de démocratisation.
La seule puissance capable d’intervenir avec suffisamment de force, les Etats-Unis n’est pas la mieux douée pour construire une démocratie. A l’inverse, la mieux douée pour aider à la construction démocratique, l’U-E ne dispose pas de la puissance minimale pour agir face à des régimes d’oppression.
Soft power – hard power.
Un des enjeux à venir : perfectionner le savoir faire et la mise en œuvre de la construction de la démocratie. Ça n’est ni en plaquant le modèle démocratie imposé brutalement à une société ni en développant des théories relativistes qu’on rapporterait à des traits culturels, que l’on parviendra à quelque chose.

-universalisme incompris
- Relativisme extrême
-> les 2 principaux écueils

merciiiiiiiiiiiii : u're ze best !