le bicaméralisme

j'ai eu une bonne note (16) alors jme si dit ke ca pouvé toujours servir et puis ça rééquilibre genre c un VRAI FORUM DE TRAVAIL; bon j'ai la flemme de remettre les couleurs e jmé d'hab!!

Le bicaméralisme

Le bicaméralisme est un « système institutionnel dans lequel deux assemblées désignées distinctement exercent les fonctions parlementaires dans les conditions déterminées par la Constitution ». Ce système conduit à la division du Parlement en deux chambres : une chambre haute et une chambre basse. Ce système a pour but d’aboutir à un meilleur équilibre des pouvoirs et de prévenir une éventuelle dérive du pouvoir législatif. La chambre basse est souvent élue directement par le peuple et la chambre haute souvent pas de façon indirecte. L’équilibre des pouvoirs entre les deux chambres est différent suivant que l’Etat est centralisé (chambre basse très souvent dominante) ou fédéral (le plus souvent égalité ou quasi-égalité des pouvoirs).
Les deux chambres parviennent-elles toujours à s’équilibrer ? Ce système assure-t-il une meilleure représentation de la Nation ?

I. Le bicaméralisme est une assurance d’une bonne représentation et d’équilibre des pouvoirs

1) L’existence de deux chambres assure une meilleure représentation

La chambre haute provient souvent d’une structure fédérale ou régionale (c’est le cas des Etats-Unis) ou d’un héritage historique (France, Grande-Bretagne).
De cette origine découle une distinction : les Etats où il y a un équilibre strict des pouvoirs entre les deux chambres et les Etats où la chambre basse a le dessus.
L’existence d’une seconde chambre peut assurer une meilleure représentation surtout dans les Etats fédéraux car cette deuxième chambre est souvent dédiée à la représentation des états en tant que tels indépendamment de l’importance de la population, assurant équilibre entre grands et petits états.
Par ailleurs, on peut aussi dire que la domination de la chambre basse dans les Etats centralisés assure aussi une meilleure représentation. En effet elle représente au mieux le peuple étant donné qu’elle est élue au suffrage universel direct, ainsi il est « normal » qu’elle ait un plus grand pouvoir pour assurer une meilleure représentation de la volonté de la population.

2) L’existence de deux chambres permet d’assurer l’équilibre des pouvoirs

L’existence d’une deuxième chambre est essentielle pour assurer un équilibre des pouvoirs et a fortiori dans un régime fédéral. En effet dans un régime fédéral cela assure l’équilibre entre le pouvoir des Etats à faible population qui ont moins de siège dans la chambre basse face aux Etats à la population très nombreuse ayant une plus grande influence dans la chambre basse. Par ailleurs dans un régime centralisé, la deuxième chambre permet d’assurer une continuité (les membres ont souvent élus pour une durée plus longue). Elle contrebalance aussi le pouvoir de la première discutant l’adoption des lois par exemple.


Même s’il semble que le bicaméralisme soit l’assurance d’une représentation complète de la société et de l’équilibre des pouvoirs, il souffre d’un manque de légitimité et parfois aussi d’utilité du fait d’une certaine désuétude.


II. Le bicaméralisme présente un aspect archaïque et parfois inutile

1) Aspect archaïque ou désuet

Dans certains pays la chambre haute provient d’une tradition historique comme c’est le cas en France et en Grande-Bretagne et il semble parfois qu’elle ne soit conservée que pour cela et non plus en raison d’une utilité dans le régime actuel. De plus cette deuxième chambre est souvent plus conservatrice (476 conservateurs sur 1176 membres en 1998 en GB) et archaïque surtout en Grande-Bretagne où les membres sont pour la plupart membres à vie mais ne représente en rien la volonté du peuple.

2) Aspect parfois inutile et illégitime

Il arrive que la chambre haute n’ait que des pouvoirs très réduits et n’ait par conséquent qu’une utilité limitée. C’est le cas en Grande-Bretagne où la Chambre des Lords ne décident quasiment de rien.
Cela provient du manque de légitimité de cette seconde chambre dans plusieurs pays car elle est choisie par des moyens complexes et indirects

Conclusion :

Le bicaméralisme permet certes un certain équilibre du pouvoir législatif en ne laissant pas tout le pouvoir à une seule chambre. Par ailleurs on peut aussi dire qu’il assure une pleine représentation de la société. Toutefois le bicaméralisme, à cause de la chambre haute, souffre d’archaïsme et d’un manque de légitimité qui empêche sa pleine efficacité. Il semblerait donc qu’il appelle à des réformes (surtout pour la chambre haute) et c’est par exemple un des sujets du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vème République en France.